Marque expirée - Marque en non vigueur

Éco Maison Bois et Énergies Renouvelables
Frédéric LHOMME

Numéro de dépôt :
3671407
Date de dépôt :
20/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
20/08/2019
Éco Maison Bois et Énergies Renouvelables de Frédéric LHOMME

Présentation de la marque Éco Maison Bois et Énergies Renouvelables

Déposée le 20 août 2009 par Frédéric LHOMME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Éco Maison Bois et Énergies Renouvelables »

Le déposant est Frédéric LHOMME domicilié(e) 14 quater des Hirondelles - 31830 - PLAISANCE DU TOUCH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric LHOMME domicilié(e) 14 quater des Hirondelles - 31830 - PLAISANCE DU TOUCH - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Éco Maison Bois et Énergies Renouvelables est expirée depuis le 20 août 2019.

Frédéric LHOMME a également déposé les autres marques suivantes : ECOMAISONBOIS & ENERGIES RENOUVELABLES , Architecture Bois Durable , Têtes de bois


Frédéric LHOMME - 14 quater des Hirondelles - 31830 - PLAISANCE DU TOUCH - France


Frédéric LHOMME - 14 quater des Hirondelles - 31830 - PLAISANCE DU TOUCH - France


Publication - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Errata de la publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Enregistrement avec modification - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.